1. Informations générales
Le présent site est la propriété de ASSOC INTERMED DU COGLAIS OCITO :
Forme juridique : Association intermédiaire
Code APE : 7830Z
Siège social : 5 RUE DU GENRAL DE GAULLE, 35460 MAEN ROCH
Numéro de TVA : FR57343002200
Siret : 34300220000024
Siren : 343002200
APE : Autre mise à disposition de ressources humaines
Responsables de la publication : Levannier Marina
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Société privée à responsabilité limitée (Ltd.)
Numéro d’enregistrement : HE 322134
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.com
3. Création – Développement du site
Conception, réalisation et développement par Azelty
Azelty immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : 7 Allée François Joseph Broussais, 56000 Vannes, France
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 903 297 257 00037
APE : 7021Z (Conseil en relations publiques et communication)
4. Crédits photos et vidéos
OCITO, freepik
5. Contact
Pour nous contacter, vous pouvez le faire via ce formulaire.
6. Règlement et conditions d’utilisation
L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
7. Contrefaçon
Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
8. Responsabilité
Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
